CÔTE MER

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE

Présentation de la marque CÔTE MER

Déposée le 24 octobre 2002 par la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CÔTE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU, SOCIETE DE CAVES COOPERATIVES,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 538 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE TARADEAU,83460 LES ARCS SUR ARGENS - 83460 - France.

La marque CÔTE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE MER est expirée depuis le 24 octobre 2012.

LES VIGNERONS DES CAVES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : RIVAGES D'AZUR , CAP MAREGAU , NUIT INFIDELE , DIAMARINE , LA RAIGUE DES BOTTES , LA PASSION DU TERROIR , RÉCIT DE PROVENCE , PARFUM D'AUTOMNE , LES EYGLETIERES